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Brevet européen · EP4026527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4026527
- Numéro de demande
- EP20893370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/496 (2006.01)A61F 13/511 (2006.01)A61F 13/514 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019217269 29.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043441 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/106794 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
ICHIKAWA, Makoto
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
MUKAI, Hirotomo
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
TANAKA, Suguru
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
OKUNO, Shingo
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.