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Brevet européen · EP4026642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4026642
- Numéro de demande
- EP20860160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B23K 9/007 (2006.01)B23K 9/02 (2006.01)B23K 9/173 (2006.01)B23K 9/23 (2006.01)B23K 3/03 (2006.01)B23K 26/324 (2014.01)B23K 26/22 (2006.01)B23K 26/323 (2014.01)F16B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019162386 05.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032641 28.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/044972 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
FUJIWARA, Junji
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
NAKAGAWA, Tatsuyuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.