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Brevet européen · EP4026670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4026670
Numéro de demande
EP20860908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B25J 19/00 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
B25J 17/00 (2006.01)
B25J 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019159742 02.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/033139 01.09.2020
Publication PCT
WO2021/045063 11.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

1-1 Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

KAMON, Masayuki

Hyogo, 650-8670, JP

YUKIZAKI, So

Hyogo, 650-8670, JP

KARASUYAMA, Junichi

Hyogo, 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.