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Brevet européen · EP4026680 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4026680
- Numéro de demande
- EP20874257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/37 (2006.01)B29C 45/56 (2006.01)B29C 33/42 (2006.01)B29C 44/04 (2006.01)B29C 44/42 (2006.01)B29C 44/58 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019187076 10.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037964 07.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/070854 15.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
FUNATSU, Takeshi
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
NAKANO, Shingo
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
MITSUISHI, Naoko
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
YAMADA, Kouji
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
FUJINO, Hiroaki
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
SHIOKAWA, Hirofumi
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
HIRAI, Yoji
Tagawa-shi, Fukuoka 825-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.