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Brevet européen · EP4027015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4027015
Numéro de demande
EP21216050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2021
Publié
13 juil. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
Priorité
JP 2021000330 05.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, 100-8332, JP

Inventeur

YAMASHITA, Takuma

TOKYO, 100-8332, JP

OKADA, Yoshiyuki

TOKYO, 100-8332, JP

TATEISHI, Taichi

TOKYO, 100-8332, JP

UCHIKAWA, Emiri

TOKYO, 100-8332, JP

TAKASU, Yogo

TOKYO, 100-8332, JP

KANAI, Akihiro

TOKYO, 100-8332, JP

TAKAHASHI, Kazuki

TOKYO, 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.