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Brevet européen · EP4027028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027028
- Numéro de demande
- EP20859735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)F16J 15/34 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/74 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019159594 02.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/032010 25.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/044904 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
OKA Masao
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.