DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4027041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027041
- Numéro de demande
- EP20861426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/3204 (2016.01)F16J 15/3264 (2016.01)F16J 15/3268 (2016.01)F16J 15/3212 (2016.01)F16J 15/3252 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019161296 04.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026712 08.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/044726 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
ABE, Junichi
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.