KÜHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4027073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4027073
Numéro de demande
EP19944361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2019
Publié
13 juil. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F25B 1/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 7/00 (2006.01)
F25B 41/24 (2021.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/034787 04.09.2019
Publication PCT
WO2021/044548 11.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Daikin Industries, Ltd.

Osaka Umeda Twin Towers South, 1-13-1 Umeda, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Daikin Europe N.V.

Zandvoordestraat 300, 8400 Oostende, BE

Inventeur

YAMAGUCHI, Takahiro

8400 Oostende, BE

MATSUDA, Yousuke

Jebel Ali, Dubai, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.