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Brevet européen · EP4027074 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027074
- Numéro de demande
- EP19944360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2019
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 7/00 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F24F 11/36 (2018.01)F24F 13/20 (2006.01)F25B 31/00 (2006.01)F25B 30/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 40/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/034786 04.09.2019
- Publication PCT
- WO2021/044547 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAGUCHI, Takahiro
8400 Oostende, BE
MATSUDA, Yousuke
Jebel Ali, Dubai, AE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.