INSPEKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4027134 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027134
- Numéro de demande
- EP22157554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2015
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01N 21/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015060049 23.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 8 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.04.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
MASUMURA, Shigeki
Kokubunji-shi Tokyo, 185-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.