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Brevet européen · EP4027264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027264
- Numéro de demande
- EP20861040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2020
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/14 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)G06K 17/00 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019159733 02.09.2019JP 2020139384 20.08.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/033047 01.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/045040 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
SUZUKI, Tomohito
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
ITO, Yuichi
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
KAGAMI, Ryohei
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
KONOSU, Koji
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.