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Brevet européen · EP4027360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027360
- Numéro de demande
- EP21164474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2021
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 2/04 (2006.01)H01G 2/02 (2006.01)H01G 2/10 (2006.01)H01G 9/08 (2006.01)H01G 9/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110013835 06.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Titulaire
Capxon Electronic Technology Co., Ltd
Shenzhen, Guangdong 518106, CN
Inventeur
CHEN, Qirui
Shenzhen, Guangdong 518106, CN
LIN, I-CHU
Shenzhen, Guangdong 518106, CN
LIN, Jincun
Shenzhen, Guangdong 518106, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.