STROMRICHTERSYSTEME FÜR ELEKTROLYSESTAPEL

Brevet européen · EP4027419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4027419
Numéro de demande
EP21151151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2021
Publié
13 juil. 2022
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C25B 1/042 (2021.01)
C25B 15/023 (2021.01)
C25B 9/70 (2021.01)
H02J 1/10 (2006.01)
H01M 8/0656 (2016.01)
H01M 8/18 (2006.01)
H01M 8/04007 (2016.01)
H01M 8/04298 (2016.01)
H01M 8/0432 (2016.01)
H01M 8/249 (2016.01)
H01M 8/04858 (2016.01)
H01M 8/12 (2016.01)
C25B 15/027 (2021.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 17 sept. 2025

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 17 sept. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    26.08.2025 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 17 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KIRKER & Cie S.A., Rue de Genève 122, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  5. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  6. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  7. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Inventeur

SCHALTZ, Erik

9220 Aalborg Øst, DK

MUNK NIELSEN, Stig

9220 Aalborg Øst, DK

HØJGAARD JENSEN, Søren

4621 Gadstrup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.