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Brevet européen · EP4027464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027464
- Numéro de demande
- EP21205102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 13 juil. 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/436 (2006.01)H01R 13/518 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021001241 07.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKIZAWA, Satoru
Shibuya-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.