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Brevet européen · EP4027525 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4027525
Numéro de demande
EP20870487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2020
Publié
13 juil. 2022
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H03M 13/11 (2006.01)
Priorité
CN 201910945369 30.09.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/104335 24.07.2020
Publication PCT
WO2021/063091 08.04.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building Bantian,, Longgang District Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

ZHANG, Yuanxiang

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

ZHOU, Yang

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.