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Brevet européen · EP4027652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4027652
Numéro de demande
EP21213102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2021
Publié
13 juil. 2022
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
US 202163134922 P 07.01.2021
US 202163165991 P 25.03.2021
US 202117496746 07.10.2021
US 202117496748 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

PANECKI, Lee M

Cupertino, 95014, US

MINERBI, Michael B.

Cupertino, 95014, US

MCINTOSH, Sean T.

Cupertino, 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.