VOGELFÜTTERER
Brevet européen · EP4027780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027780
- Numéro de demande
- EP20764755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01K 39/012 (2006.01)
- Priorité
- GB 201915749 30.10.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052044 26.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/084222 06.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Woods, Richard Edwin
Canterbury, Kent CT13 1NL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.