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Brevet européen · EP4027795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4027795
Numéro de demande
EP20864149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
4 juin 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/00 (2006.01)
A21B 3/04 (2006.01)
Priorité
AU 2019903396 12.09.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/050971 11.09.2020
Publication PCT
WO2021/046613 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Breville Pty Limited

Ground Floor, Suite 2 170-180 Bourke Road, Alexandria, New South Wales 2015, AU

Inventeur

MARSH-CROFT, Byron Ashley

Alexandria, New South Wales 2015, AU

ROCCA, Damian Philip

Alexandria, New South Wales 2015, AU

DASEY, Dylan Stuart

Alexandria, New South Wales 2015, AU

HEGEDIS, Tibor

Alexandria, New South Wales 2015, AU

CHING, Alfred Gar-Wo

Alexandria, New South Wales 2015, AU

LEE, John Chul-Won

Alexandria, New South Wales 2015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.