DREIDIMENSIONALER SCHAUMERSATZ
Brevet européen · EP4027833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027833
- Numéro de demande
- EP20780506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45F 3/12 (2006.01)A45C 13/30 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- US 201962900065 P 13.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/050319 11.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/050820 18.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 oct. 2025
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Wells Fargo Bank, National Association, 125 High Street, Boston, MA 02110, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
OLSON, Cory Michael
Wilmington, Delaware 19810, US
DORTON, Jeffrey Allen
Wilmington, Delaware 19810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.