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Brevet européen · EP4027840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027840
- Numéro de demande
- EP20786635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 9/02 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)A41D 31/06 (2019.01)A41G 11/02 (2006.01)B68G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962899969 P 13.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/050298 11.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/050807 18.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
DORTON, Jeffrey Allen
Wilmington, Delaware 19810, US
OLSON, Cory Michael
Wilmington, Delaware 19810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.