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Brevet européen · EP4027963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4027963
- Numéro de demande
- EP20864235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61H 23/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962899098 P 11.09.2019US 201962912392 P 08.10.2019US 201916675772 06.11.2019US 202016796143 20.02.2020US 202016869402 07.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/050385 11.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/050861 18.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
WERSLAND, Jason
Beverly Hills, CA 90212, US
NAZARIAN, Benjamin
Beverly Hills, CA 90212, US
SOLANA, Jaime, Sanchez
Beverly Hills, CA 90212, US
MERINO, Eduardo
Beverly Hills, CA 90212, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.