PATIENTENSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP4028096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4028096
Numéro de demande
EP20864139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
AU 2019903362 10.09.2019
US 202062961901 P 16.01.2020
Demande PCT
PCT/AU2020/050944 08.09.2020
Publication PCT
WO2021/046593 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Inventeur

EDWARDS, Craig David

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.