BEHANDLUNGSVORRICHTUNG UND -SYSTEME

Brevet européen · EP4028118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4028118
Numéro de demande
EP20899302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 2/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61N 2/02 (2006.01)
A61N 2/04 (2006.01)
A61N 2/08 (2006.01)
Priorité
US 201962946754 P 11.12.2019
US 202063071599 P 28.08.2020
Demande PCT
PCT/IL2020/051193 18.11.2020
Publication PCT
WO2021/117029 17.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Brainq Technologies Ltd.

3.7 High Tech Village Givat Ram, 9139002 Jerusalem, IL

Inventeur

SEGAL, Yaron

9385776 Jerusalem, IL

DJEMAL-KAY, Yael

9318305 Jerusalem, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.