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Brevet européen · EP4028213 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4028213
- Numéro de demande
- EP20863527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B23Q 7/04 (2006.01)B05B 13/04 (2006.01)B05B 15/68 (2018.01)B25J 1/08 (2006.01)G09B 25/02 (2006.01)F16M 11/06 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 11/28 (2006.01)G01B 5/004 (2006.01)
- Priorité
- TR 201913754 11.09.2019
- Demande PCT
- PCT/TR2020/050611 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/050019 18.03.2021
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
BUGDAYCIOGLU, Evren
Istanbul, TR
AYTEK, Savas
Kocaeli/Izm t, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.