VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES ROTORS EINES SCHRAUBENVERDICHTERS ODER EINES WERKSTÜCKS MIT SCHNECKENFÖRMIGEM PROFIL
Brevet européen · EP4028215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4028215
- Numéro de demande
- EP20768529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B24B 19/02 (2006.01)B23F 15/08 (2006.01)B24B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019124394 11.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074362 01.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/047961 18.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
KAPP, Martin A.
96450 Coburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.