CIRCUIT DE FLUIDE RÉFRIGÉRANT POUR VÉHICULE
Brevet européen · EP4028271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4028271
- Numéro de demande
- EP20786021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/32 (2006.01)B62D 25/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1909878 09.09.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051542 07.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/048490 18.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
NICOLAS, Bertrand
78320 LE MESNIL SAINT-DENIS, FR
YAHIA, Mohamed
78320 LE MESNIL SAINT-DENIS, FR
BENOUALI, Jugurtha
78320 LE MESNIL SAINT-DENIS, FR
KARL, Stefan
78320 LE MESNIL SAINT-DENIS, FR
LECHAT, Yvan
78320 LE MESNIL SAINT-DENIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.