MODULE DE PUISSANCE ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP4028272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4028272
- Numéro de demande
- EP20768038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)B60K 11/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1909973 10.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/075144 09.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/048167 18.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 12 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.12.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
NICOLAU, Sébastien
65100 LOUBAJAC, FR
VALLE, Gilles
65430 SOUES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.