KÖDERSYSTEM
Brevet européen · EP4028324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4028324
- Numéro de demande
- EP20764705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B64C 39/00 (2023.01)B64D 3/02 (2006.01)F41J 2/00 (2006.01)F41J 9/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201913022 10.09.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/000070 19.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/048516 18.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
CLELLAND, Neil, Campbell, MacLeold
Salisbury, Wiltshire SP4 0JQ, GB
DUDLEY, Robert
Salisbury, Wiltshire SP4 0JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.