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Brevet européen · EP4028368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4028368
Numéro de demande
EP20767554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C03B 37/05 (2006.01)
Priorité
EP 19196413 10.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/075158 09.09.2020
Publication PCT
WO2021/048178 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 2 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  6. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Rockwool A/S

ROCKWOOL A/S

Hovedgaden 584, 2640 Hedehusene, DK

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SØRENSEN, Jens Jørren

2640 Hedehusene, DK

ROSENBERG, Gorm

2640 Hedehusene, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.