FLEXIBLER SPEICHERSTOFF

Brevet européen · EP4028483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4028483
Numéro de demande
EP20785858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C09K 5/06 (2006.01)
A41D 13/005 (2006.01)
Priorité
NL 2023799 10.09.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050552 08.09.2020
Publication PCT
WO2021/049930 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Tiesnitsch Beheer B.V.

Hildebrandstraat 14, 6573 GB Beek Ubbergen, NL

Inventeur

TIESNITSCH, Johannes IJsbrand

6573 GB Beek, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.