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Brevet européen · EP4028669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4028669
- Numéro de demande
- EP20764786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 9/20 (2006.01)E04B 9/18 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)F16L 3/133 (2006.01)F16L 3/23 (2006.01)F16L 3/24 (2006.01)H02G 3/00 (2006.01)H02G 3/30 (2006.01)F16L 3/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201912932 09.09.2019GB 202011165 20.07.2020GB 202013103 21.08.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057893 24.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/048666 18.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
SUNDERLAND, Oliver
Sheffield, South Yorkshire S4 7UQ, GB
DAVIS, Simon
Sheffield, South Yorkshire S4 7UQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.