KOPPLUNGSDÜSE FÜR KRYOGENES FLUID

Brevet européen · EP4028686 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4028686
Numéro de demande
EP20776014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16L 37/127 (2006.01)
F16L 37/30 (2006.01)
F16L 37/36 (2006.01)
Priorité
US 201962897710 P 09.09.2019
US 201962940542 P 26.11.2019
US 202063052254 P 15.07.2020
US 202063062035 P 06.08.2020
Demande PCT
PCT/US2020/049872 09.09.2020
Publication PCT
WO2021/050500 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Engineered Controls International, LLC

100 Rego Drive, Elon, NC 27244, US

Inventeur

JORDAN, Kevin

Gibsonville, NC 27249, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.