ENTFEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4028697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4028697
Numéro de demande
EP20863061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24F 3/147 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
F24F 11/83 (2018.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 110/10 (2018.01)
F24F 140/20 (2018.01)
F24F 3/044 (2006.01)
F24F 3/14 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 11/30 (2018.01)
Priorité
SE 1951038 13.09.2019
Demande PCT
PCT/SE2020/050854 11.09.2020
Publication PCT
WO2021/049998 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Munters Europe Aktiebolag

Box 1150, 164 26 Kista, SE

Inventeur

CARLSSON, Magnus

186 46 Vallentuna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.