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Brevet européen · EP4028734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4028734
- Numéro de demande
- EP20760824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01K 1/143 (2021.01)G01K 13/02 (2021.01)G01K 15/00 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019124605 12.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073389 20.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/047881 18.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
87484 Nesselwang, DE
87700 Memmingen, DE
85247 Schwabhausen, DE
87466 Oy-Mittelberg, DE
87484 Nesselwang, DE
87480 Weitnau, DE
87435 Kempten, DE
87616 Marktoberdorf, DE
86911 Dießen, DE
87544 Bihlerdorf, DE
87659 Hopferau, DE
99097 Erfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.