SYSTÈME D'AIDE À L'ORIENTATION
Brevet européen · EP4028866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4028866
- Numéro de demande
- EP20786008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G09B 21/00 (2006.01)G06V 20/20 (2022.01)
- Priorité
- FR 1910007 11.09.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051528 03.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/048485 18.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Titulaire
Artha France
78000 Versailles, FR
Inventeur
DU CHALARD, Rémi
78000 VERSAILLES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.