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Brevet européen · EP4028951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4028951
Numéro de demande
EP19769126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
20 juil. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06N 3/088 (2023.01)
G06N 3/09 (2023.01)
G06N 3/045 (2023.01)
G06N 3/0464 (2023.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/074323 12.09.2019
Publication PCT
WO2021/047776 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Nokia Technologies Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Inventeur

HOYDIS, Jakob

75014 Paris, FR

AIT AOUDIA, Faycal

92210 Saint Cloud, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.