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Brevet européen · EP4029011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4029011
Numéro de demande
EP20751413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G10L 15/22 (2006.01)
G10L 25/87 (2013.01)
Priorité
US 201962899645 P 12.09.2019
US 202016923483 08.07.2020
Demande PCT
PCT/US2020/041460 09.07.2020
Publication PCT
WO2021/050159 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Oracle International Corporation

500 Oracle Parkway M/S 5OP7, Redwood Shores, CA 94065, US

Inventeur

KENNEWICK, Michael, Richard

Redwood Shores, CA 94065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.