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Brevet européen · EP4029380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4029380
Numéro de demande
EP20863390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A23C 9/18 (2006.01)
A23L 5/00 (2016.01)
Priorité
JP 2019167794 13.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/033499 03.09.2020
Publication PCT
WO2021/049420 18.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Meiji Co., Ltd.

MEIJI CO., LTD

2-1, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8306, JP

Inventeur

HANYU, Keigo

Hachioji-shi, Tokyo 192-0919, JP

KATO, Aya

Hachioji-shi, Tokyo 192-0919, JP

KAMIYA, Tetsu

Hachioji-shi, Tokyo 192-0919, JP

OGIWARA, Jin

Hachioji-shi, Tokyo 192-0919, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.