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Brevet européen · EP4029505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4029505
Numéro de demande
EP20863900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 31/69 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C07F 5/02 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
Priorité
JP 2019165979 12.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/034086 09.09.2020
Publication PCT
WO2021/049520 18.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 17 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 17.04.2025

  5. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

IGUCHI,Yoshiya

Osaka-shi, Osaka 5410043, JP

KATAKUSE,Yoshimitsu

Osaka-shi, Osaka 5410043, JP

NAKASHIMA,Hideki

Osaka-shi, Osaka 5410043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.