SCHWEISSPRÜFGERÄT
Brevet européen · EP4029642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4029642
- Numéro de demande
- EP20893061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23K 31/00 (2006.01)G01N 21/88 (2006.01)G01N 21/892 (2006.01)G01N 21/91 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019213856 27.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/038690 14.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/106400 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
HARA, Asato
Tokyo 100-0011, JP
MURAKAMI, Syoma
Tokyo 100-0011, JP
KITANI, Yasushi
Tokyo 100-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.