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Brevet européen · EP4029827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4029827
Numéro de demande
EP20863482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
28 févr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 25/14 (2006.01)
H01B 13/00 (2006.01)
H01B 1/10 (2006.01)
H01B 1/06 (2006.01)
H01M 10/0562 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/13 (2010.01)
H01M 4/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019165780 11.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/033433 03.09.2020
Publication PCT
WO2021/049414 18.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Mitsui Mining & Smelting Co., Ltd.

1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku Tokyo 141-8584, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Tsukasa

Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP

CHIKUMOTO, Takashi

Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.