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Brevet européen · EP4030063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4030063
Numéro de demande
EP22161207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
20 juil. 2022
Délivré
10 déc. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/34 (2006.01)
F04D 29/64 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
Priorité
US 201562267033 P 14.12.2015
US 201662281860 P 22.01.2016
US 201662281866 P 22.01.2016
US 201662350799 P 16.06.2016
Divisionnaire de
EP16876563
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Hunter Fan Company

7130 Goodlett Farms Parkway, Suite 400, Memphis, TN 38016, US

Inventeur

SANTOLUCITO, Phillip

Memphis, 38016, US

CHACON, Agustin

Memphis, 38016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.