SCHORNSTEIN MIT FEUERSTÄTTE
Brevet européen · EP4030101 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4030101
- Numéro de demande
- EP22160497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F23J 11/00 (2006.01)F23J 15/02 (2006.01)F24B 1/19 (2006.01)F24C 15/00 (2006.01)F24B 1/00 (2006.01)F24B 5/02 (2006.01)E04F 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019131830 25.11.2019
- Divisionnaire de
- EP20209723
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
ERLUS AKTIENGESELLSCHAFT
84088 Neufahrn, DE
Inventeur
Schulte, Markus
84088 Neufahrn, DE
Böhm, Jürgen
84088 Neufahrn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.