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Brevet européen · EP4030159 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4030159
Numéro de demande
EP20863744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2020
Publié
20 juil. 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01L 9/04 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019164000 09.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/032661 28.08.2020
Publication PCT
WO2021/049328 18.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Masanori

Tokyo 103-6128, JP

UNNO, Ken

Tokyo 103-6128, JP

SASAHARA, Tetsuya

Tokyo 103-6128, JP

NAWAOKA, Kohei

Tokyo 103-6128, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.