SIMULATEUR ET PROCÉDÉ DE SIMULATION À PRÉCISION RENFORCÉE, EN PARTICULIER UN SIMULATEUR DE SYSTÈME D'ARME, ET SYSTÈME D'ARME POURVU D'UN TEL SIMULATEUR
Brevet européen · EP4030409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4030409
- Numéro de demande
- EP21210301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 20 juil. 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G09B 9/00 (2006.01)F41G 3/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 2100228 13.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Titulaire
MBDA France
92350 Le Plessis-Robinson, FR
Inventeur
CARUEL, Nicolas
92350 Le Plessis-Robinson, FR
DURUPT, Marc
92350 Le Plessis-Robinson, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.