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Brevet européen · EP4030883 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4030883
Numéro de demande
EP19945389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2019
Publié
20 juil. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
H05K 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/035783 11.09.2019
Publication PCT
WO2021/048960 18.03.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

FUJI Corporation

Fuji Corporation

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

IWASHIMA Satoshi

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

KAWAGUCHI Koji

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.