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Brevet européen · EP4030946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4030946
- Numéro de demande
- EP20771866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 19198281 19.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/075886 16.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053028 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 26 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
2000 Neuchâtel
68163 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.