TEMPERIERTE SCHALE

Brevet européen · EP4030964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4030964
Numéro de demande
EP20775948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2020
Publié
27 juil. 2022
Délivré
15 janv. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 31/02 (2006.01)
A47J 41/00 (2006.01)
B64D 11/00 (2006.01)
A47G 23/06 (2006.01)
A47G 23/03 (2006.01)
Priorité
GB 201913358 16.09.2019
GB 201915579 28.10.2019
GB 202001457 03.02.2020
Demande PCT
PCT/IB2020/058609 16.09.2020
Publication PCT
WO2021/053532 25.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Phaslo Global Innovation Pty Ltd

Level 1 20 Innovation Parkway, Birtinya, Queensland 4575, AU

Inventeur

LATCHAM, Damien

65201 Wiesbaden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.