DÜSENELEMENT UND PULVERSTRAHLGERÄT
Brevet européen · EP4031057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031057
- Numéro de demande
- EP20775840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61C 3/025 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)H01L 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019125019 17.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/075934 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/053052 25.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 25 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
01170 Gex, FR
39100 Choisey, FR
1820 Montreux
01630 Saint Jean de Gonville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.