ULTRASCHALLNEBELINHALATOR
Brevet européen · EP4031216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4031216
- Numéro de demande
- EP19956340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2019
- Publié
- 27 juil. 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/44 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A24F 40/05 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2019/060807 15.12.2019
- Publication PCT
- WO2021/123866 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 28 mars 2025
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed
Abu Dhabi, AE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.